Conditions générales de location

Les conditions générales interprofessionnelles de location de matériel d’entreprise sans opérateur ont été élaborées par une commission spécialisée réunissant les utilisateurs (FFB, FNTP, DLR)

1) - Mise à disposition – restitution du matériel

Le matériel est mis à disposition du locataire au garage du loueur ; il est restitué au meme lieu et à défaut de l’accord préalable et écrit du loueur, tous les frais engagés par ce dernier pour le rapatrier s’il a été restitué ailleurs sont à la charge du locataire. Le locataire doit acquitter le montant de la location jusqu'à la restitution, pendant les heures d’ouvertures du loueur, du matériel, de ses clefs et de ces documents administratifs qui fait seul cesser la location. En cas de restitution en dehors des heures d’ouvertures, le locataire continue d’en assurer la garde et la responsabilité en cas de vol ou de dommage causé au matériel jusqu'à la prochaine ouverture du loueur à laquelle prendra fin le contrat. Les matériels et accessoires non restitués et non déclarés volés ou perdus sont facturés au locataire sur la base de la valeur neuf, après expiration du délai de restitution fixé dans la lettre de mise en demeure. Dans le cas ou le matériel nécessite des remises en état consécutives à des dommages imputables au locataire, le loueur peut les facturées au locataire après constat contradictoire conformément aux dispositions en vigueur.

2) - Etat du matériel

Le matériel est remis au locataire en bon état de marche, d’apparence et d’entretien ; il est conforme aux dispositions du code de la route et des différentes réglementations en vigueur ; toute réserve éventuelle doit etre formulée par le locataire, son représentant ou son préposé au moment de la prise en charge du matériel. Le locataire s’engage à restituer le matériel dans l’état ou il lui a été remis ; les dommages constatés au retour sont à la charge du locataire selon les dispositions prévues aux articles 5 et 9 du présent contrat. En cas de restitution du présent contrat. En cas de restitution en dehors des heures d’ouverture du loueur, le contrôle du matériel, effectué en l’absence du locataire ou de son préposé, lui sera opposable comme s’il était contradictoire.

3) - Documents de bords, documents et accessoires

Le matériel est muni de tous les documents, équipements et accessoires requis par le code de la route, la réglementation des transports et la législation fiscale en vigueur. Le locataire supportera seul les conséquences de la non présentation de ces documents aux agents de contrôle et de l’utilisation irrégulière des documents et équipements et accessoires. Si la totalité des documents, équipements et accessoires, ainsi que les clefs, ne sont pas restitués à l’échéance de la location, celle-ci continue à courir jusqu’au moment de la production par le locataire d’une attestation officielle de perte, les frais de reconstitution ou de remise en état restant à sa charge.

4) - Carburant

Le carburant est à charge du locataire ; sauf stipulation contraire, le matériel est livré avec le réservoir plein ; à défaut, le loueur rendra le service d’effectuer le plein, le carburant et le service faisant l’objet d’une facturation complémentaire selon la tarification pratiqué par le loueur.

5) - Garde et utilisation

Depuis la prise en charge jusqu'à la restitution du matériel, le locataire assume la garde et la maitrise des opérations de conduite et de transport et s’engage à utiliser le matériel selon les disposition des articles 1384 et 1728 du code civil et en particulier : - à utiliser le matériel pour le transport de marchandises conforme à sa charge utile et sa carrosserie – à ne faire conduire que par des conducteurs possédant l’aptitude professionnelle correspondant à l’utilisation de ces matériels – à ne participer à aucune course, rallye, essai ni aucune compétition de quelque nature que ce soit – à ne pas utiliser à des fins illicites ou immorales non prévues par le constructeur – à ne pas le conduire sous l’emprise d’un état alcoolique ou sous l’effet d’éléments absorbés qui modifient les reflexes indispensables à la conduite – à l’utiliser conformément au code de la route, au règlement des douanes et de facon générales au différentes dispositions légales et règlementaires – à ne transporter que le nombre de personnes autorisé et indiqué sur la carte grise. Le locataire est responsable des dégradations, autre que l’usure normale, subies par le matériel, ses équipements et accessoires du fait du chargement ou d’un déchargement opéré avec des précautions insuffisantes ou des marchandises capables de le détérioré, ou du fait de l’utilisation d’itinéraires incompatibles avec ses caractéristiques ou son gabarit ou pour tout autre cause étrangères au fait du loueur ; le locataire est responsable des conséquences quelles qu’elles soient d’une surcharge éventuelle, des infractions au code de la route et du paiement de amendes, contraventions, procès verbaux établis à son encontre ou à celle de ses préposés et qui sont légalement à sa charge. Il s’engage à régler au loueur les factures de tous les couts, majorés éventuellement de frais de gestion, résultant de ces infractions.

La maitrise des opérations de mise en œuvre et de surveillance du fonctionnement des appareillages ou équipements spéciaux de toute nature faisant, par destination, partie du matériel loué, est assumé par le locataire qui demeure seul responsable des conséquences du non-respect des prescriptions et de la réglementation en vigueur concernant leur utilisation et les dommages en résultant ; il appartient donc au locataire de souscrire une assurance complémentaire garantissant les dommages de ces appareillages et équipements et les dommages au matériel et aux tiers pouvant survenir lors de l’utilisation desdits appareillages et équipements. Lorsque le matériel est équipé d’un appareil de contrôle, celui-ci doit toujours etre muni d’un disque homologué que le locataire a la charge de placer et de fournir dans l’appareil. Les disques sont conservés par le locataire mais doivent etre tenus à disposition du loueur. Le locataire est responsable de toute détérioration du chronotachygraph ou du compteur kilométrique et du limiteur de vitesse, rendant inopérants les controles. Il en assume toutes les conséquences pécuniaires ou pénales. En cas d’arret du chantier par intempérie, le locataire doit nous prévenir et il sera alors convenu d’une réduction possible de la durée de location, les obligations du loueur et du locataire sont éxutoires en leur totalité durant un délai qui ne peut etre inférieur à 3 jours de location.

6) - Personnel de conduite

L’age requis pour conduire nos matériels est de 18 ans minimum.

Le locataire confiera la conduite du matériel exclusivement à des conducteurs titulaires d’un permis de conduire valide correspondant au tonnage et à la catégorie du matériel. Le conducteur doit se conformer strictement aux instructions du loueur concernant la bonne utilisation du matériel et les consignes à suivre en cas de panne ou d’accident ; le loueur pourra exiger le remplacement immédiat d’un conducteur qui ne se conformerait pas à ces instructions ou aux règles de conduites prévues par le code de la route et les règlements en vigueur ou dont la conduite s’avérerait défectueuse. Lorsque le locataire fait appel pour la fourniture du personnel de conduite à une société tierce, il doit avoir obtenu l’accord de cette société pour que les dégradations causées au matériel, résultant de la responsabilité du conducteur, soient couvertes, quelle qu’en soit la cause, par les assurances de ladite société tierce. Dans le cas contraire, le loueur appliquera une majoration de 100% sur les montants des franchises définies dans le premier paragraphe de l’article 9.

7) - Entretien

Le loueur s’engage à fournir un matériel en bon état apparent, à effectuer les réparations ou échanges de pièces résultants de l’usure normale. Il remet la notice d’usage et d’entretien du matériel au locataire ou à son préposé qui s’engage à en respecter les prescriptions et prendre soin du matériel, et en particulier à vérifier les niveaux d’eau, huile ainsi que tous les fluides et à mettre de l’antigel tant que de besoin. L’approvisionnement en carburant est de la responsabilité du locataire qui supportera les couts des désordres dus à un mauvais approvisionnement. Le gasoil utilisé doit répondre à la norme européenne EN 590. Dans tous les cas ou la réglementation en vigueur exige des épreuves ou une visite du matériel loué, le locataire est tenu de mettre à disposition le matériel à l’organisme de contrôle. Le locataire devra nettoyer sérieusement le matériel avant son retour ou à défaut nous en régler les frais. Les réparations, échanges de pièces ou fournitures résultant de l’usure normale, de la négligence ou d’une cause accidentelle demeurent à la charge du locataire sauf a lui de mettre en cause le tiers qui en serait responsable.

8) - Pneumatiques

Le locataire s’engage à vérifier régulièrement la pression des pneumatiques et leur bon état apparent selon la réglementation du code de la route. Le loueur en assure l’entretien et les réparations éventuelles ; cependant le locataire est responsable de conséquences financières et pénales du à une usure anormale des pneumatiques des lors qu’il n’en a pas informé le loueur ou s’il a continué à utiliser son matériel malgré l’usure anormale des pneumatiques ; le cout des réparations ou du remplacement des pneumatiques à la suite d’un éclatement, d’une crevaison ou de coupure sur le flanc reste à la charge du locataire.

9) - Assurances

Sauf convention contraire, conformément aux dispositions légales en vigueur, le loueur a souscrit pour la durée du contrat de location une assurance garantissant la responsabilité civile obligatoire pour les dommages corporels et matériels causés aux tiers. Dans le cadre de cette garantie, lorsque la responsabilité du locataire est engagée, une franchise d’un montant hors taxes de 1000 € lui sera facturée. Sauf convention contraire, le loueur garantit également pendant la durée du contrat de location le vol, l’incendie et les dommages au matériel, ses équipements et accessoires. Pour tout sinistre entrant dans le cadre des ces garanties et en l’absence d’un recours contre un tiers identifié solvable et reconnu responsable, le locataire demeure responsable du préjudice subit par le loueur dans la limite d’un montant hors taxes de 1000€ pour les matériels dont le PTC est inférieur ou égale à 3.5T et de 1500€ pour le PTC est supérieur à 3.5T. Le locataire s’engage à régler directement au loueur le montant des franchises prévues au contrat. Dans le cas ou le loueur serait a posteriori indemnisé du cout du préjudice par un tiers responsable, il remboursera au locataire le montant de la franchise après déduction des éventuels frais de réparation restant à sa charge. La suppression de la franchise moyennant un supplément journalier peut etre proposé au locataire, à l’initiative du loueur, selon le barème indiqué par celui-ci.

Déclaration vol, incendie, dommages :

En cas d’accident, dommages, vol, incendie du matériel, le locataire veillera à prendre ou faire prendre toutes mesures utiles à la constatation des infractions éventuelles, à la conservation des preuves et à la sauvegarde du matériel. Dès la constatation du vol, le locataire portera plainte auprès des autorités de gendarmerie ou de police ; la location prendra fin dès la remise au loueur de la déclaration de vol du matériel. En cas d’accident, le locataire remplira le constat amiable d’accident automobile, meme en l’absence de tiers identifié ce constat comportera tous les renseignements relatifs aux circonstances du sinistre et à l’identité du parti et des témoins. Le constat amiable devra etre adressé au loueur dans les 48 heures, non compris les dimanches et jours fériés, sauf impossibilité dument justifiée. Dans le cas ou cette déclaration parviendrait au loueur dans un délai supérieur à 5 jours après la date de survenance du sinistre, le loueur appliquera une majoration de 100% sur les montants des franchises définies dans le premier présent article.

Le loueur se réserve le droit de répercuter sur le locataire toutes les conséquences dommageables résultant d’une quelconque reconnaissance de la responsabilité dudit locataire ou de celle de ses préposés. Exclusions :

Dans le cas d’utilisation de semi-remorques ou d’ensemble articulés, le locataire doit prendre à sa charge l’assurance (responsabilité civile, dommages...) des éléments n’appartenant pas au loueur. Dans tous les cas, le locataire sera redevable du montant total des réparations ou de la valeur vénal du matériel dans les cas suivants : - dommages causés volontairement, à la suite d’une faute inexcusable, ou d’une négligence caractérisée – tous dommages résultants de la mauvaise appréciation de la hauteur hors tout du matériel loué – conduite avec un taux d’alcoolémie supérieur à la normale légale ou sous l’effet d’éléments absorbés qui modifient les reflexes indispensables à la conduite – dommages survenues après la date de restitution du matériel prévue au contrat – vol par un préposé du locataire ou par un conducteur autorisé et tous dommages survenus à la suite d’un des cas énumérés dans l’article 5.

10) - Personnes et marchandises transportées

Sauf convention contraire, les personnes et les marchandises transportées ne sont pas assurées sous réserve, en ce qui concerne les personnes, des dispositions prévues par l’article R 211-8 du code des assurances.

11) - Prix, reglement, dépot de garantie

Les montants de la location et du dépot de garantie sont déterminés selon les tarifs en vigueur chez le loueur, le locataire verse au loueur, au plus tard, au moment de la prise en charge du matériel :

-Le montant du dépot de garantie demandé,

-Le cout estimé de la location selon le tarif pratiqué, la durée prévue de location et le kilométrage prévisionnel,

Le règlement du loyer définitif, calculé en fin de location, en tenant compte du paiement prévisionnel versé est exigible dès la restitution du matériel ou dès réception de la facture ; sauf convention contraire, la durée minimum de location est de 24 heures.

De convention expresse, le montant du dépôt de garantie indiqué au recto est attribué au loueur en toute propriété à concurrence des sommes dues par le locataire au loueur en cas de : - non paiement des loyers – perte des clefs et des papiers du matériel ou dommage au matériel selon les cas énumérés dans l’article 9 ci-dessus – non restitution du matériel après mise en demeure sauf cas de force majeure. En l’absence de paiement des sommes restant dues et après une mise en demeure de payer restée infructueuse pendant un délai de 8 jours, le locataire devra payer au loueur, outre les frais répétitibles et intérets moratoires, une indemnité fixée forfaitairement à 20% des sommes restant dues, à titre de clause pénale, conformément aux disposition de l’article 1229 du code civil. Le loueur pourra dans ce cas résilier le contrat en cours et reprendre le matériel en quelque lieu ou il se trouve et aux frais du locataire sans que ce dernier puisse se prévaloir d’une rupture abusive à son encontre du contrat de location.

12) - Durée du contrat – prolongation – rupture

La location est consentie pour une durée déterminée indiqué au recto du présent contrat. Sans restitution à la date de retour prévue, sauf accord préalable du loueur, ce dernier se réserve le droit de reprendre le matériel selon les dispositions définies au dernier alinéa de l’article 11 des présentes conditions générales.

Si le locataire souhaite conserver le matériel au dela de la duré prévue du contrat, il devra, après avoir obtenu l’accord du loueur, faire parvenir le montant du supplément du dépôt de garantie et du cout de la location correspondant à la prolongation de la location, sous peine de s’exposer à des poursuites judiciaires pour détournement de matériel et abus de confiance. Le loueur se réserve le droit de refuser la prolongation de location. Le loueur se réserve le droit de mettre fin immédiatement et de plein droit à la location sans etre tenu à indemnisation au cas ou le locataire n’aurait pas respecter l’une des obligations essentielles du présent contrat ; en particulier les conditions d’utilisation du matériel, le paiement des factures ou des conditions de restitution. La durée d’utilisation est au maximum de 8 heures par jour d’utilisation ou 40 heures par semaine. Pour une durée plus longue un supplément de prix du loyer sera appliqué en fonction du temps réel d’utilisation.

13) - Détermination du kilométrage

Le kilométrage parcouru par le matériel loué est déterminé par référence au compteur kilométrique. Les kilometres parcourus ou heures d’utilisation sont comptés au départ du garage du loueur, retour à ce garage, mentionné au recto de ce contrat. En cas de violation du compteur ou de sa mise hors service volontaire, le locataire s’engage à verser une indemnité forfaitaire correspondant à une facturation de 500KM par jour de location. Lorsque le matériel loué dispose d’équipements spécifiques tels que grue hydraulique, citerne, compresseur... sans que cette liste soit limitative, le loueur appliquera une tarification forfaitaire supplémentaire équivalente à 50 KM pour chaque heure d’utilisation desdits équipements.

14) - Transport

Le transport du matériel loué, à l’aller comme au retour, est effectué sous la responsabilité de celle des parties qui l’exécute ou le fait exécuter. La partie qui fait exécuter le transport exerce le recours éventuel contre le transporteur. Il appartient donc à cette partie de vérifier que tous les risques, aussi bien les dommages causés au matériel que ceux occasionnés par celui-ci, sont couverts par une assurance suffisante du transporteur et, à défaut, de prendre toutes les mesures utiles pour assurer le matériel loué. Le cout du transport du matériel loué est, à l aller comme au retour, à la charge du locataire, sauf disposition contraires aux conditions particulières. Dans l’hypothèse ou le transport est effectué par un tiers, il appartient à celui qui l’a missionné de prouver qu’il l’a effectivement réglé. Dans le cas contraire, les comptes entre le loueur et le locataire seront réajustés en conséquence. La responsabilité du chargement et/ou déchargement et/ou de l’arrimage incombe à celui ou ceux qu’il l’exécute. Le préposé au chargement et/ou au déchargement du matériel loué doit, si nécessaire, avoir une autorisation de conduite de son employeur pour ce matériel. Dans tous les cas lorsque un sinistre est constaté à l’arrivée du matériel, le destinataire doit aussi tot formuler les réserves légales auprès du transporteur et en informer l’autre partie afin que les dispositions conservatoires puissent etre prises sans retard, et que les déclarations de sinistre aux compagnies d’assurances puissent etre faites dans les délais impartis. Le lieu de livraison et de reprise du matériel est celui indiqué au contrat lorsque le loueur en a la charge. En cas d’absence du locataire sur le site de livraison à l’horaire convenue, le loueur a la faculté de ne pas louer le matériel ; le cas échéant, les frais de transport aller et retour ainsi que la manutention sont dus par le locataire.

15) - Pertes d’exploitation

Pour quelque raison que ce soit, les pertes d’exploitation, directes et/ou indirectes ne sont jamais prises en charges par le loueur. A défaut d’accord amiable entre les parties, tout différend est soumis au tribunal compétent qui peut avoir été désigné préalablement dans les conditions particulières. De convention expresse et sous réserve de la législation impérative en vigueur, seul le tribunal de Montbrison est compétent pour connaitre de tout litige relatif au présent contrat.

16) - Pannes – réparations

Le locataire informe le loueur, par tout moyen écrit à sa convenance, en cas de panne immobilisant le matériel pendant la durée de location. Des que le loueur est informé, le contrat est suspendu pendant la durée de l’immobilisation du matériel en ce qui concerne son paiement, mais reste en vigueur pour toutes les autres obligations. Toutes les pannes d’une durée inférieure ou égale à deux heures ne modifient pas les conditions du contrat. Aucune réparation ne peut etre entreprise par le locataire, sans l’autorisation écrite préalable du loueur. Les réparations en cas d’usure anormale ou rupture de pièces dues à une utilisation non-conforme, un accident ou à une négligence sont à la charge du locataire.

17) - Juridiction

En cas de contestation, le tribunal de Montbrison est le seul compétent, nonobstant toute clause attributive de juridiction contraire.